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Pour la deuxième fois depuis le non irlandais, le président polonais Lech Kaczynski a déclaré qu’il pourrait ne pas ratifier le traité de Lisbonne. Des déclarations jusqu’à présent minimisées par Paris et Bruxelles, mais qui pourraient traduire une volonté du président polonais de se repositionner au niveau national.

 « Si l'Irlande prend une autre décision, non pas sous pression, mais sans changer sa constitution, de la même manière que celle qui a été prise, la Pologne ne posera pas d'obstacle », a déclaré le président polonais Lech Kaczynski, mercredi 2 juillet.

Cette déclaration fait suite à une première sortie du président polonais sur le sujet le 1er juillet. Il avait alors déclaré à un quotidien polonais qu’il ne signerait pas le traité de Lisbonne.

Les propos du président polonais, qui interviennent au tout début de la Présidence française de l’UE, ont été jusqu’à présent minimisés par Paris et Bruxelles. Le président français, Nicolas Sarkozy, a indiqué, mardi 1er juillet, qu’il n’imaginait pas que Lech Kaczynski « puisse remettre en cause sa propre signature ». De son côté, la Commission européenne a rappelé le même jour que la Pologne « s’était engagé à ratifier le texte ».

Le président polonais n’a pas réagi aux déclarations de Nicolas Sarkozy, mais une rencontre entre les deux hommes serait prévue en marge du Sommet de Paris sur l’Union pour la Méditerranée, le 13 juillet prochain.

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Au moment même où la France appelle de ses vœux une Europe plus concrète et proche des attentes des citoyens, la Commission européenne dévoile les premières lignes de l’Agenda social de l’UE pour 2010-2015.

Au lendemain du début de la Présidence française de l'UE, la Commission européenne présente, mercredi 2 juillet, son nouvel Agenda social pour la période 2010-2015.

Interrogé sur l’absence d’un volet social parmi les priorités de la présidence française, lors de son intervention télévisée lundi 30 juin, Nicolas Sarkozy a précisé que l’Europe ne devait pas s’occuper de tout et que le social devait rester national.

Des déclarations aux antipodes de celles du ministre français du Travail, Xavier Bertrand. Ce dernier ayant rappelé devant les partenaires sociaux européens et devant la commission Emploi du Parlement européen que 2008 serait « l’année du redémarrage social de l’Europe ».

La France aura toutefois l’occasion de faire taire ses contradictions en matière sociale les 10 et 11 juillet 2008 pour le premier Conseil des ministres de l’emploi de la présidence française.

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A l'occasion d'une intervention sur France 3, lundi 30 juin, le président de la République a évoqué l'action de la Présidence française de l'UE, qui commence aujourd'hui. Son intervention a été marquée par un fil rouge, « l'Europe protection », et par la volonté de parler d'Europe selon un prisme national.

Au cours d’une heure d’interview sur France 3, lundi 30 juin, veille du début de la Présidence française de l’UE, le président Nicolas Sarkozy a martelé que l’Europe devait protéger les citoyens. Il a  cité pêle-mêle les effets pervers de la mondialisation, les délocalisations, l’immigration excessive,...

Selon le désormais président du Conseil européen, le constat est clair: l’Europe inquiète. «Il y a une erreur sur notre façon de faire l’Europe», a-t-il précisé d’emblée aux journalistes qui l’interrogeaient. «Pourtant, a-t-il poursuivi, il y a des sujets qu’on ne peut résoudre qu’en passant par l’Europe.»

Mais le président de la République a abordé les questions européennes avec un prisme national, ne présentant pas strictement, comme on aurait pu s’y attendre, les quatre priorités de la Présidence (paquet énergie-climat, bilan de santé de la PAC, Europe de la défense, Immigration). (Lire le dossier d’EurActiv.fr)

L’Europe de la défense, pourtant priorité de la présidence française, la sécurité énergétique,  ou le bilan de santé de la Politique agricole commune font d’ailleurs parties des grands absents de cette intervention présidentielle. Plus surprenant encore: pas un mot sur l’Union pour la Méditerranée, projet phare de la Présidence française de l’UE annoncé depuis des mois et lancé en grande pompe, le 13 juillet au Grand Palais.

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Le non irlandais au traité de Lisbonne a largement dominé le débat au Conseil régional d’Ile-de-France, lors de l’audition du secrétaire d’Etat aux Affaires européennes, Jean-Pierre Jouyet. Il était venu discuter avec les élus des priorités de la Présidence française de l’UE.

 « Je salue l’amitié franco-irlandaise ». C’est par cette touche d’ironie que le secrétaire d’Etat aux Affaires européenne a entamé son discours sur la Présidence française de l’UE devant les élus du Conseil régional d’Ile de France. Et pour cause, les représentants du Front national et du Mouvement radical et citoyen (MRC) avaient, à l’occasion de la venue du ministre, orné leurs bureaux de drapeaux irlandais. Référence au rejet du traité de Lisbonne par ce pays deux semaines plus tôt.

Contre toute attente, c’est en effet l’avenir de l’Europe qui a été au cœur des débats dans l’hémicycle de la région. Que ce soit du côté du Front national « L’Europe se construit contre la volonté des peuples (…) à quoi servez-vous M. Jouyet ? », du Parti socialiste « l’Europe n’est pas suffisamment protectrice, que va devenir le traité de Lisbonne ? », ou encore du MRC « en choisissant l’Irlande nous choisissons une autre Europe », les réflexions sur les nouvelles perspectives de l'UE ont fusé.

Répondant à la question sur l’utilité de sa fonction, Jean-Pierre Jouyet a
déclaré que son rôle consistait à expliquer la construction européenne, partout
où il allait, allant même jusqu’à ironiser « s’il n’en restait qu’un…je
serais celui-là ».

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Pour son soixantième anniversaire, le secrétariat général aux affaires européennes a fait le bilan des relations de travail entre la France et l’UE. L’occasion de pointer du doigt le manque de coopération entre le Parlement européen, les parlements nationaux et les gouvernements des Etats membres.

Le parlement européen, les parlements nationaux et les gouvernements des Etats membres de l'UE souffrent d’un défaut de coopération.

Le traité de Lisbonne, s’il est ratifié, devrait rééquilibrer les relations entre les gouvernements et les Parlements. En France c’est le gouvernement qui donne des instructions au Parlement et pas l’inverse.

Le rôle des députés nationaux devrait être plus important dans le processus d’élaboration des politiques de l’UE. Ils seront saisis en amont du processus législatif par l’ensemble des institutions communautaires et pourront émettre des objections aux propositions législatives de la Commission européenne.

Le non irlandais a cependant mis un coup d'arrêt au traité. La ratification
définitive du texte, après les élections européennes de juin 2009, éloigne la
perspective d’un pouvoir d’influence accru des parlements nationaux dans le
processus législatif européen.

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Les émissions de gaz à effet de serre ont diminué dans l’UE en 2006, selon un rapport publié par l’Agence européenne pour l’environnement. La Commission est cependant particulièrement inquiète de la hausse des émissions dans les nouveaux Etats membres.

Un rapport publié par l’Agence européenne pour l’environnement le 18 juin indique que les émissions de gaz à effet de serre ont diminué de 0,3% dans l'UE par rapport aux niveaux de 2005, et de 7,7% par rapport aux niveaux de 1990.

Les 15 anciens Etats membres ont fait les progrès les plus significatifs en ce qui concerne ces émissions, les diminuant de 0,8% par rapport aux niveaux de 2005. Ces résultats ont été qualifiés « d’encourageants » par le commissaire à l’Environnement, Stavros Dimas.

En revanche, la Commission a critiqué les 12 nouveaux Etats membres, soulignant de façon polie que la hausse de leurs émissions de CO2 « n’est pas dans notre intérêt ». Stavros Dimas a déclaré ainsi que les nouveaux Etats membres « doivent garder à l'esprit qu'ils ne peuvent pas se contenter d'invoquer les succès du passé ». Allusion aux fortes réductions d’émissions enregistrées en Europe de l’Est dans les années 1990, grâce à la chute du communisme et au déclin des industries provoqué par celle-ci.

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Alors que le secrétaire d’Etat aux affaires européennes, Jean-Pierre Jouyet, a assuré que le programme social de la présidence française de l’Union serait « très dense », la Confédération des syndicats européens réclame des projets sociaux plus ambitieux pour l’Europe.

Le secrétaire d’Etat aux affaires européennes, Jean-Pierre Jouyet, et le ministre aux affaires sociales, Xavier Bertrand, se sont réunis le 19 juin 2008 avec les partenaires sociaux européens pour préciser le programme social de la future présidence française de l’UE.

La  Confédération européenne des syndicats (CES) a relayé les inquiétudes des syndicats français, Confédération Générale du Travail et Force Ouvrière, sur les insuffisances de la protection sociale dans l’UE.

Démentant leurs inquiétudes, Xavier Bertrand a affirmé que plusieurs dossiers
sociaux seront sur la table sous la présidence française : la directive
sur le temps de travail, la directive sur les comités d’entreprise européens …

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Alors que la grogne des pêcheurs s'éternise, la Commission européenne multiplie les propositions. Celles-ci ne semblent cependant pas satisfaire les professionnels du secteur.

Au lendemain des propositions de la Commission européenne en faveur des pêcheurs, le débat a fait son entrée, mercredi 18 juin, au Parlement européen. «Il ne servirait à rien de préserver la survie des poissons s’il n’y a plus de pêcheurs pour venir les chercher», a plaidé, d’entrée, le Français Philippe Morillon.

Pour lutter contre la hausse du prix du gazole, Bruxelles propose notamment de
relever les plafonds d’aides publiques autorisées dans le secteur à 100.000
euros ainsi que de débloquer des fonds pour indemniser les pêcheurs contraints
de rester à quai pendant une période maximale de trois mois.

Dans les ports, la grogne des pêcheurs ne faiblit pas. Plus que la hausse du
gazole, c’est les quotas qui déchaînent toujours les passions. Car malgré
l’insistance de la France, la Commission européenne maintient la suspension de
la pêche du thon rouge.

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Tandis que les ministres des Affaires étrangères de l’UE ont appelé à poursuivre le processus de ratification, Nicolas Sarkozy s’est rendu en République tchèque afin de jouer les médiateurs pour sauver le traité de Lisbonne.

 « Ce n’est pas une affaire facile. Mais il faut gérer le non irlandais avec calme et sans froid », a déclaré le président français à l’issue d’un entretien avec le premier ministre tchèque, lundi 16 juin. Il ne faut « pas dramatiser et ne pas minimiser » le rejet du traité de Lisbonne par les Irlandais, a-t-il ajouté.

La visite du président français en République tchèque devait à l’origine être consacrée à la préparation de la Présidence française de l’UE (PFUE). Elle semble s’être transformée en gestion de la crise irlandaise. Réputé pour son euroscepticisme, le président de la République tchèque, Václav Klaus, dont le pays assurera la Présidence de l’UE après la France au premier semestre 2009, a en effet déclaré qu’avec le non irlandais, le traité de Lisbonne était mort.

L’agenda de la Présidence française de l’UE (PFUE) sera vraisemblablement chamboulé du fait de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne, comme prévu, le 1er janvier 2009. A deux semaines du début de la PFUE, Nicolas Sarkozy semble toutefois vouloir dès maintenant trouver une solution à la crise.

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Soucieux d'obtenir le soutien des Polonais, un mois avant le début de la Présidence française de l'UE, Nicolas Sarkozy a annoncé l’ouverture totale des frontières françaises aux travailleurs de l’Est.

« Il est temps pour la France de lever les dernières restrictions à la libre circulation des travailleurs polonais comme des travailleurs des autres États qui ont rejoint l'Union en 2004 », a affirmé Nicolas Sarkozy lors de son discours devant l’assemblée parlementaire polonaise, mercredi 28 mai.  

Lors de l’élargissement de 2004, des périodes transitoires, avant l’application
effective de la libre circulation des travailleurs, ont été mises en place par
les pays qui le souhaitaient. Certains Etats membres, comme la Grande-Bretagne
ou l’Irlande, ont fait le choix d’une application immédiate de cette liberté de
circulation.

D’autres, comme la France, ont pleinement utilisé cette possibilité d’instaurer
une période transitoire. Celle-ci pouvait durer jusqu’au 1er mai 2009 et, sous
certaines conditions, jusqu’au 1er mai 2011.  

Un an avant l’échéance, la France a donc décidé d’ouvrir entièrement son marché
du travail.

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Alors que le nouveau gouvernement italien va mettre un terme à un moratoire en vigueur depuis deux ans concernant la construction de nouvelles centrales nucléaires, le Forum européen sur l’énergie nucléaire s’est réuni pour la deuxième fois les 22 et 23 mai.

Lors du forum européen sur l’énergie nucléaire, qui s’est tenu à Prague le 22 mai, le président de la Commission européenne José Manuel Barroso a déclaré que l’UE avait besoin « d’un débat ouvert, sans tabou, sans trop d’idées préconçues, entre tous les acteurs concernés, sur l’énergie nucléaire en Europe».

Le nucléaire reste cependant un sujet controversé dans de nombreux pays de l’UE, comme l’Allemagne, l’Autriche ou encore l’Espagne. Mais un certain nombre d’Etats membres ont indiqué qu’ils incluront cette technologie dans leur futur bouquet énergétique.

Avec l’annonce, le 22 mai, de la construction de nouvelles centrales nucléaires à partir de 2013, le gouvernement récemment élu de Silvio Berlusconi a opéré une volte-face. Les réacteurs du pays avaient été fermés en 1987 après un référendum suivant la catastrophe de Tchernobyl.

Parallèlement, la France et le Royaume-Uni se sont engagés à renforcer leur coopération concernant la construction de centrales nucléaires.

Pour plus d’informations, cliquer ici.

Les ministres de l’économie de la zone euro ont dénoncé unanimement les augmentations de salaires et autres parachutes dorés de certains dirigeants d’entreprise dans l’Union européenne.

Le président de l’Eurogroupe, Jean-Claude Juncker, a condamné le « fléau social » des salaires mirobolants des grands patrons au moment même où les pressions sur les salaires dans la zone euro frappent les ménages les plus modestes. Il a pour l’heure demandé à chaque Etat membre de communiquer des plans nationaux destinés à lutter contre « le fléau social et les comportements extravagants » que constituent ces hauts salaires et autres parachutes dorés.

Il existe en France, depuis de nombreuses années, une législation tentant de limiter les salaires des gros patrons, notamment via l’impôt de solidarité sur la fortune. En revanche, les règles encadrant les stock-options sont plus récentes et peu contraignantes.

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Les Etats membres de l'Union européenne pourraient être autorisés à taxer les poids
lourds pour faire face notamment aux encombrements routiers et à la
pollution atmosphérique et sonore qu’ils provoquent. Interdite pour le
moment par le droit communautaire, cette taxe pourrait être proposée
par la Commission, selon l’avant-projet de révision de la directive
«Eurovignette».

Détérioration des infrastructures, congestion,
nuisances sonores, pollution de l’air ou encore accidents de
circulation, les effets négatifs externes engendrés par le transport
routier sont nombreux.

Sensibiliser les routiers à ces dangers à travers
une taxe est, selon certains, un moyen d’assurer une utilisation plus
responsable des infrastructures, ainsi qu’une meilleure prise en compte
de ces « externalités négatives ».

Le projet de proposition, dont EurActiv.com a obtenu une copie, suggère
que les tarifs des péages sur les routes prennent en compte les coûts
des soins médicaux résultant de la pollution sonore et atmosphérique,
ainsi que ceux liés à la perte de productivité et à la diminution du
bien-être (les troubles du sommeil par exemple).

Pour en savoir plus, cliquer ici

Dix huit mois avant son renouvellement, la Commission européenne pourrait changer d’allure. Après le commissaire à la
santé, Markos Kyprianou, le commissaire à la justice et aux affaires
intérieures, Franco Frattini, est annoncé partant. De son côté, le
Français Jacques Barrot devrait abandonner les transports pour
reprendre le portefeuille de M. Frattini.

Remplaçant au pied levé Franco Frattini à la justice et aux Affaires
intérieures pour assurer l’intérim – l'Italien s’étant mis en vacances
de la Commission pour faire la campagne des législatives dans son pays
– le Français devrait donc y rester. « En nommant Barrot à ce poste,
Barroso dit d’une certaine manière : c’est moi le « patron ». Personne
ne m’imposera le portefeuille du nouveau commissaire », estime Philippe
Moreau-Defarges. « Il ne faut pas oublier que la Commission n’est pas
très contente des nouvelles fonctions créées par le traité de Lisbonne.
Car qui va avoir le pouvoir? Le président de la commission ou du
Conseil? »,  ajoute le chercheur.

Maintes fois retardée, la généralisation du Livret A intégrée
officiellement à la loi de modernisation de l’économie, présentée lundi 28 avril par Christine Lagarde, suscite encore de nombreuses inquiétudes, principalement sur l’avenir
du financement du logement social en France.

Compte épargne défiscalisé et à taux réglementé à hauteur
de 3,5% ce produit bancaire sert principalement à financer le logement social en France.

La Banque
Postale, la Caisse d’Epargne et le Crédit Mutuel avaient jusqu’à
présent le monopole de la distribution de ce produit bancaire.
Condamnée par la Commission européenne à se réformer, la France aurait du
proposer un texte banalisant la distribution du Livret A le 11 février
2008. Grâce à un sursis de la Commission, le gouvernement a pu attendre
d’inclure la réforme dans la loi de modernisation de l’économie.

Un projet qui inquiète énormément les organismes qui gèrent le logement social en France.

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Largement vainqueur des élections législatives italiennes, Silvio Berlusconi a reçu les « plus vives félicitations » de Nicolas Sarkozy, qui espère voir en lui un allié important sur la scène européenne, à quelques mois de la Présidence française de l’UE.

Nicolas Sarkozy et François Fillon ont d'ailleurs été les premiers à appeler le nouveau premier ministre italien, a indiqué Berlusconi lors d'une conférence de presse le jour de son élection. 

Un rapprochement est souvent fait entre Silvio Berlusconi et Nicolas Sarkozy, s’agissant notamment de leur style et de leur sens de la représentation et du spectacle.

Dans le message adressé au vainqueur des élections législatives
italiennes, le président français a mis en avant « les intérêts convergents »
des deux pays sur « la plupart des dossiers européens ». Mais qu’en
est-il vraiment ?

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